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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER
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NOTRE DAME DE LA VOUISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTRE DAME DE LA VOUISE
BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4283234
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
NOTRE DAME DE LA VOUISE de BONNAT CHOCOLATIER

Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA VOUISE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE LA VOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNAT CHOCOLATIER domicilié(e) 10 Cours Senozan - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 535 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque NOTRE DAME DE LA VOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE LA VOUISE arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

BONNAT CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : BONNAT C'EST POUR VOUS , CACAO ROYAL DE XOCONUZCO , COEUR DES ALPES , BONNAT , CACAO REAL DEL XOCONUZCO , BONNAT , CHOCOLAT BONNAT


BONNAT CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 10 Cours Senozan - 38500 - VOIRON - France - SIREN 482535416


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Chocolat ; barres de chocolat ; bonbons au chocolat ; chocolat en poudre ; chocolats fourrés ; pralines ; caramels ; nappages au chocolat ; pépites de chocolat ; sirops au chocolat ; tablettes de chocolat ; truffes au chocolat ; barres fourrées au chocolat ; boissons à base de chocolat ; chocolat au lait (boisson) ; fruits à coque enrobés de chocolat ; cacao ; bonbons au cacao ; cacao en poudre ; boissons à base de cacao ; café, thé, cacao et succédanés du café ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; pâtisseries ; confiseries ; sucreries.